Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VATO
LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1211780
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1992

Présentation de la marque VATO

Déposée le 24 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est domicilié(e) 35, rue de Surène, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT. - France.

La marque VATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VATO est expirée depuis le 24 août 1992.

LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est a également déposé les autres marques suivantes : A L'ENSEIGNE DE WATTEAU , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROY , AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROI


LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est - 35, rue de Surène, 75008 PARIS - France


Maître BOUCTOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Arts d'estampes.